© GAD/Forest Grunge HDJ - 25 mai 2007 © version 0.1.4. du 1 juin 2007 ©
http://infinie.injustice.free.fr/csmconscons2007.html
et pour impression perso
http://infinie.injustice.free.fr/csmconscons2007.pdf

En hommage à Anna Stepanovna Politkovskaia sacrifiée le jour anniversaire de la naissance de son pire ennemi W. W. Putin et de la remise des » médailles de la liberté « à ses pairs Bush et Clinton, un événement festif pour ces bourreaux de l'humanité

En mémoire des Guerriers de la Paix Anna Stepanovna Politkovskaia, Marla Ruzicka, Rachel Corrie, François Xavier Verschave





Words kill people, silence of justice humanity
Les mots tuent le peuple; le silence de la justice l'humanité



Le CSM et le CONS. CONS.



«  Sans magistrats corrompus nul régime politique ne peut opprimer, torturer, exterminer, les faibles, les innocents, les pacifistes «
André Desaix






Réclamation de devoir constitutionnel ( art. 77 et autres ) déposée devant le conseil supérieur de la magistrature

Contre les magistrats du conseil constitutionnel

Pour Haute Trahison du peuple plénipotentiaire par fraude électorale massive
au bénéfice d'un traitre à la nation connu sous le pseudo de Nicolas Sarkozy




Réclamation envoyée par pli recommandé RA 31 777 785 7 FR réceptionné par le CSM le 30 mai 2007 ( sur foi de l'accusé de réception ) . Envoyé en copie par emails à
csm@justice.fr et par faxs (Fri, 25 May 2007 16:41:30 CEST - Service Fax Freebox <fax@freebox.fr > -Votre fax à destination du 0148928917 a bien été transmis ) . Seule la version la plus récente de cette page publiée sur internet à valeur de preuve devant le peuple plénipotentiaire, le CSM et tout tribunal de " justice " inféodé à l'état de droit à infinie injustice pour les injusticiables et infinie impunité pour les intouchables du sarkochiracisme . Procédure conforme au principe constitutionnel la «  loi ne peut interdire que ce qui est nuisible à la société «  ( art 4 et 5 )

Pour plus informé sur les notions d'état de justice et d'état de droit lire
http://infinie.injustice.free.fr/droitoujustice.html



Réclamation citoyenne armée de la force, de l'autorité et de la puissance des devoirs constitutionnels ( Art. 77 ) inscrits dans la proclamation du peuple plénipotentiaire «  cette déclaration .. rappelle à tous ... leurs devoirs .. afin que les réclamations des citoyens tournent toujours au maintien de la constitution «  préambule de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen - 26 aout 1789

A l'encontre des juges du Cons. Cons. coupable de Haute Trahison de leurs devoirs constitutionnels et responsabilités de délégués du peuple plénipotentiaire

Pour avoir volontairement manipulé et influencé le résultat de l'élection présidentielle de 2007 pour favoriser l'élection d'un criminel de sang, d'un candidat de leur choix, de leur parti, et ainsi incontestablement trahi la nation par collusion avec des bourreaux de l'humanité





Aux magistrats du conseil supérieur de la magistrature
15, quai Branly
75007 PARIS
Téléphone : (33) 01 42 92 89 16
Télécopie : (33) 01 48 92 89 17
http://www.conseil-superieur-magistrature.fr
csm@justice.fr


«  La justice est respectable si elle est respectueuse à l'égard du citoyen . En particulier ceux accomplissant bénévolement leurs devoirs constitutionnels ( art . 77 ) là où elle faillit à ses plus «  simples et élémentaires «  devoirs et responsabilités constitutionnelles « 


Conformément à la constitution

«  Le conseil constitutionnel veille à la régularité de l'élection du président de la république – Il examine les réclamations «  article 58

En vertu de l'autorité et du pouvoir délégués aux magistrats par le peuple plénipotentiaire
«  gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple «  constitution art. 2

En vertu de l'obligation constitutionnelle de respect de l'égalité en devoir confiée à tout citoyen par le peuple plénipotentiaire «  tous les citoyens sont égaux en droit et ..... en devoirs «  constitution art. 77

En vertu des contraintes constitutionnelles inaliénables imposées aux juges par la proclamation du peuple plénipotentiaire, du préambule de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ( 26 aout 1789 )

«  l'ignorance, l'oubli, ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements ... cette déclaration .... rappelle à tous .... leurs devoirs...... afin que les réclamations des citoyens tournent toujours au maintien de la constitution « 

En vertu des devoirs et droits constitutionnels incontestables de réclamation lors de l'élection présidentielle et pour le « maintien de la constitution «  confiés à tout citoyen par proclamation irépréssible du peuple plénipotentiaire

En vice de la quasi totalité des juristes indifférents devant la poursuite d'un génocide nucléaire associant la nation France, l'ensemble de ses citoyens, juristes, juges, ...... , aux bourreaux de l'humanité de l'impérialisme anglo-saxon ( suite au vote de l'acte constitutionnel 1483 du 22 mai 2003 )



Il est attesté et réaffirmé

Le peuple plénipotentiaire impose à tout magistrat, greffier, avocat, juriste professionnel, ..... un double lien de fidèlité à ses devoirs constitutionnels par contrainte professionnelle impérative et obligation citoyenne irépréssible

Le peuple plénipotentiaire impose au conseil constitutionnel d'examiner TOUTES les réclamations qui «  tournent toujours au maintien de la constitution «  et expressément dans le cadre d'une élection présidentielle ( art. 58 )

La constitution n'impose aucune limitation de temps, de forme ou de droit à ces réclamations et le peuple plénipotentiaire n'a délégué à nulle autorité le pouvoir, le devoir ou le droit d'en formuler

Sa subordination au peuple interdit au Cons. Cons. sous quelque prétexte de décapiter une réclamation

La constitution ne le permet pas et la «  loi ne peut interdire que ce qui est nuisible à la société «  ( art 4 et 5 )

De leur plein gré par infractions multiples au droit électoral et constitutionnel les juges du Cons. Cons. valident la candidature d'un criminel de sang, puis participent à une fraude et une manipulation massive lors de la campagne de l'élection présidentielle de 2007 pour favoriser le candidat de leur parti, de leur choix, un sadique traitre à la nation

Fraude massive par
Entrave à l'expression du sufrage ( absence de bulletins blancs dans les bureaux de vote )
Entraves multiples à une information éclairée du peuple sur son choix de vote
Collusion avec les empoisonneurs-sondeurs afin de persuader les électeurs de voter à l'opposé d'un peuple éclairé
Détournement de moyens et médias publics à des fins d'enrichissement personnel et d'éviction de concurrents en infraction avec la loi, le droit, la constitution
Collusion avec les bourreaux et fossoyeurs de la France, de l'Europe, de la Russie

ETC .......

Plus d'infos dans la réclamation devant le Cons. Cons. publiée ici
http://infinie.injustice.free.fr/conscons2007.html
Ou ici pour impression
http://infinie.injustice.free.fr/conscons2007.pdf


En infraction avec leurs devoirs constitutionnels les juges du conseil constitutionnel de leur plein gré se sont librement et sans contrainte mis audessus des lois, du droit, de la constitution, et avec vice, cynisem et sadisme très profondément en dessous de leurs devoirs constitutionnels ( art. 77 ) de juges délégués du peuple plénipotentiaire

Dans le but de contraindre le peuple à ne pas exercer de manière éclairée son droit de vote, en toute liberté et conscience conformément aux principes démocratiques supérieurs aux lois nationales contraires ( proto 1/3 CEDH )

En s'abstenant d'enroler, d'instruire, de publier, de se saisir d'une réclamation ( envoyé en RAR le 25 avril 2007 ) en annulation de l'élection présidentielle de 2007 pour manipulations massives en vue de frauder l'élection

Par actes, déclarations, décisions sans force de loi ou contraire à la constitution, asservi au sarkochiracisme idéologie-abattoir de l'espèce humaine, le Cons. Cons., trahi et soumet le peuple plénipotentiaire à ses criminels desseins en vue d'élire comme chef d'état un criminel de sang


Sarkozy candidat inéligible

«  Les membres du gouvernement sont pénalement responsable des actes accomplis dans l'exercice de leurs fonctions « 
constitution art. 68

La qualité d'imprescriptibilité des crimes d'euthanasie de masse monstrueux et horribles dont les sieurs Chirac, Sarkozy et autres se sont rendus complice ou coupable, leur vaut incontestablement et à minima privation à vie de leurs droits politiques et civils . Vertueusement privé du droit d'exercer un mandat politique Sarkozy est inéligible



Pour défaut d'action de la « justice « nationale

Chirac, Sarkozy et leurs complices sont poursuivis devant la cour pénale internationale ( OTP-CR- 496/03 est le numéro d'enregistrement près le bureau du procureur de la cour pénale internationale à la HAYE )

Pour entre autres crimes et délits ceux de

Complicité de crimes d'euthanasie de masse, de torture de masse, de pillage de masse, etc ......
Haute Trahison et infractions euthanasistes à leurs devoirs constitutionnels ( art 77 )
D'aide et assistance aux peuples innocents et pacifiques en voie d'extermination
De «  lutte contre l'oppression «  de bourreaux de l'humanité tels Bush et Blair
Haute Trahison de la mission «  primaire et permanente «  de «  paix et de sécurité «  dévolue à la nation France ( tous ses citoyens ) par le droit pacifiste international ( Charte ONU )

Non seulement en décapitant leurs devoirs constitutionnels ( art. 77 ) en s'abstenant d'utiliser le droit de veto de la nation France au conseil de sécurité de l'ONU pour tenter d'épargner horreurs, abominations, tortures à des innocents

Mais plus grave encore en SOUILLANT avec le sang de peuples innocents et pacifiques les devoirs et missions de paix et de fraternité dévolues à la nation France par la constitution ( art. 5, 55, 77 et autres ) de manière «  primaire et permanente «  ( art. 24 et autres du droit pacifiste international défini par la charte de l'ONU ) pour autoriser guerre et génocide nucléaire en Irak par votation de l'acte constitutionnel 1483 du 22 mai 2003

Coupable ou complice de crimes de sang, de collusion avec des bourreaux de l'humanité, par renouvellement annuel depuis 2003 du vote d'une autorisation légale d'occupation illégale de l'Irak et de poursuite d'un génocide nucléaire en Irak, en Afghanistan, au Kosovo, .......

Pour les crimes d'euthanasie de masse, de torture de masse, de génocide de masse, de corruption de masse, de pillage de masse, dont ils se sont volontairement de leur plein gré et en toute liberté très généreusement rendus complice par collusion avec les 5 bourreaux de l'humanité Bush, Blair, Putin, Hu Jintao, Chirac, traitres à leurs devoirs de paix et de fraternité entre les peuples à titre de délégués en chef de leur nation respective au conseil de sécurité de l'ONU, organe supranational de défense «  de la paix et sécurité «  (art. 24 ) de l'humanité et de la fraternité entre les peuples ( art. 55 )

Mrs Chirac, Sarkozy et autres en tant que membre d'un gouvernement politique raciste, corrompu et criminel coupable de Haute Trahison euthanasiste de leurs devoirs constitutionnels de paix et de fraternité entre les peuples ( art. 77 et autres plus droit pacifiste international ), sont assignés devant la CPI pour complicité de crimes d'euthanasie de masse, crimes de génocide, crimes contre l'humanité, ETC ..........

Plainte exposée dans une lettre ouverte envoyée à Kofi Annan
http://infinie.injustice.free.fr/fr.sablier.html
Et dans une réclamation devant le Cons. Cons. publiée sur internet
http://infinie.injustice.free.fr/conscons2007.pdf





Haute Trahison du peuple plénipotentiaire par les juges du Cons. Cons.


La garantie des droits des citoyens sous séquestre du Cons. Cons., la séparation des pouvoirs caduque pour collusion du Cons. Cons. avec des législateurs baignant dans le sang de millions d'innocents, conformément au droit constitutionnel la nation n'a plus de constitution : " Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution " art. 16 de la proclamation solennelle de 1789, préambule de la constitution de 1958

La HAUTE TRAHISON des juges du Cons. Cons. rétablit comme loi unique celle du plus fort, du plus roué, du plus menteur . Règne « la loi de l'enfer «  ou plus cruellement celle de l'holocauste de l'humanité mené par le juif président du Cons. Cons. et son complice le juif président de l'Union des Menteurs Professionnels le pseudo aristocrate de Nazi Boxa Sarkozy ( translitération adoucie de son nom d'origine magyar )

Un enfer dont le Cons. Cons. assume la responsabilité des excès . Pour cause de stratégie d'analphabètisation politique des électeurs les voitures de 730 innocents furent incendiées le soir du scrutin, des milliers d'autres au préalable, .... à la grande joie des fraudeurs, des manipulateurs, des traitres du sarkochiracisme GD/DG




Au nom du peuple plénipotentiaire en droit et en devoir d'exiger réparation



Il relève du devoir constitutionnel et professionnel des magistrats du conseil supérieur de la magistrature de

Déclarer la «  veille de la régularité de l'élection du président de la République «  viciée, polluée, infestée par la Haute Trahison des juges du Cons. Cons., des élus du peuple, des collusionaires sarkochiracistes

Déclarer les juges du Cons. Cons. coupable de manquements graves à leurs devoirs constitutionnels ( art. 77 )

Déclarer les juges du Cons. Cons. coupable de Haute Trahison de leurs devoirs d'impartialité, de loyauté, de dignité, de diligence, de déontologie professionnelle, d'équité, de respect de la constitution, de l'égalité entre les citoyens, ....

Déclarer les juges du Cons. Cons. avoir criminellement de manière incontestable favoriser un candidat, écarter tout obstacle de droit ou de fait pouvant nuire à son élection, laissant se dérouler la campagne dans des conditions indignes d'une démocratie, sans jamais chercher à faire respecter les principes constitutionnels «  les plus simples et les plus élémentaires « 

Déclarer les juges du Cons. Cons. déchus de leurs droits pour Haute Trahison au détriment du peuple plénipotentiaire

Déclarer fraude et manipulation massive, Haute Trahison de leurs devoirs constitutionnels par les juges éléctoraux, infractions de nature à déconsidérer légitimité, légalité, et crédibilité des résultats des élections du corps législatif

Déclarer les résultats de l'élection présidentielle ne pas présenter un soupçon d'apparence de conformité avec celle d'une élection démocratique permettant l'expression du vote d'un peuple libre et éclairé ( proto 1/3 CEDH )

Déclarer le peuple plénipotentiaire en devoir de procéder à une exvotation démocratique pour casser la vicieuse, cynique et sadique décision du Cons. Cons. de validation d'une élection autofraudée par le Cons. Cons.

Déclarer le peuple plénipotentiaire en l'absence de juges électoraux et référendaires dignes de confiance, en droit et en devoir d'assurer et d'assumer le controle de la régularité des élections du corps législatif et la protection de la constitution

Déclarer prendre initiative de toute acte utile à compléter l'insuffisance, l'inprécision des demandes de cette réclamation conforme aux exigences de droits et de devoirs constitutionnels proclamés par le peuple plénipotentiaire





Exvotation démocratique


L'exvotation se réalise dans ce cas particulier par information des citoyens sur les circonstances déterminant résultat et élection comme viciés par une fraude massive et la Haute Trahison des juges du Cons. Cons. . Et communication officielle aux maires par le CSM et tout magistrat non corrompu sur la procédure à suivre pour annuler la nomination anticonstitutionnelle, illégale et frauduleuse du candidat Sarkozy comme chef d'état

Sauf volonté criminelle de certains maires sarkochiracistes de prolonger la fraude électorale, les électeurs abusés, dupés, trompés, les maires sont par devoir constitutionnel, civique et de police dans l'obligation légale, irépréssible et forcée de prononcer l'annulation du scrutin de leur commune ce que la constitution n'interdit pas mais encourage

Les droits constitutionnels de la proclamation de 1958

« La société a le droit de demander compte à tout agent public «  ( art 15
Dans ce cas les juges du Cons. Cons.
« La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société " ( art 5 )
Pas l'exvotation d'un traitre à la nation
« Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché «  ( art 5 )
Telle l'annulation d'une élection fraudée
« La France forme une Union fondée sur l'égalité en droits et devoirs « 
P
réambule 1958 et constitution de 1946
« Les citoyens sont égaux en devoir " ( art. 77 )
TOUS les citoyens

Forment un bloc d'une force, d'une puissance et d'une autorité légale supérieure à celle de magistrats corrompus

Face à des juges et médias coupable de fraude et manipulation massive d'une élection présidentielle

Face à un traitre à la nation, un menteur, un affabulateur, un euthanasiste, un corrompu, un criminel de sang, un diabolique esclave de bourreaux de l'humanité frauduleusement et illégalement élu chef de l'état

Rélève du devoir constitutionnel du CSM, du peuple plénipotentiaire, de tout citoyen, juge, gendarme, maire, etc ..... de procéder à l'annulation de l'élection présidentielle, d'ordonner arrestation et condamnation des juges du Cons. Cons. et du candidat Sarkozy pour Haute Trahison et collusion avec des individus diaboliques coupables de crimes abominables



Le 25/27 mai 2007

Denière version le 1 juin 2007



GAD/Forest Grunge



Fidèle à son devoir constitutionnel de défense de la cause des opprimés . Sauf preuve contraire seul juriste à lutter devant la «  justice «  contre le sarkochiracisme idéologie-abattoir de l'espèce humaine . Méprisé, dépouillé, ruiné par les tribunaux d'un état de droit à infinie injustice pour les injusticiables et infinie impunité pour les tyrans de l'humanité Plus d'explications ici
http://infinie.injustice.free.fr/droitoujustice.html

Souffrant de la honte de ne pouvoir convaincre le peuple plénipotentiaire de refuser le role monstrueux de complice de crimes d'euthanasie de masse, de génocides, crimes contre l'humanité que ses gouvernements lui assigne

Son identité nationale soulliée contre son gré, sa volonté, son dévouement à la cause de la paix et de la fraternité entre les peuples par l'association de la nation France ( tous ses citoyens-électeurs ) à des crimes sataniques d'extermination d'innocents . Homme d'honneur légitimé par ses droits et devoirs constitutionnels ( art. 77 ) il refuse de se voir interpeller, identifier, insulter, sous son identité civile et signe de son pseudo de Guerrier de la Paix


Forest Grunge


© GAD/Forest Grunge HDJ - 25 mai 2007 © version 0.1.4. du 1 juin 2007 ©